Pirater c’est voler les artistes !!! (RoGeR Marchand)

Note: Il est interdit de reproduire en partie ou en totalité les images graphiques, musiques, textes sans la permission écrite de RoGeR Marchand.

BIENVENUE

Rogiciel vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Ces conditions d’utilisation s’appliquent aux sites LaRPV.tv et rogiciel-pro-vision.com (chacun d’eux étant désigné le « site Web »). Veuillez lire les conditions d’utilisation du site Web suivantes (ci-après, les « conditions d’utilisation ») avant de faire usage du site Web. En accédant au site Web et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les conditions d’utilisation figurant aux présentes. Si vous êtes en désaccord avec ces conditions d’utilisation, vous devez quitter le site Web immédiatement. Il est possible de télécharger, d’enregistrer et d’imprimer une copie de ces conditions d’utilisation pour votre usage.

PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS D’UTILISATION

RoGeR Marchand est propriétaire de ce site Web. Tout le contenu, les données, les graphiques, les photographies, les images, les éléments audio et vidéo, les logiciels, les marques de commerce et de service, les noms commerciaux et toute autre information (ci-après, dans leur ensemble, le « contenu ») se trouvant sur le site Web appartient à RoGeR Marchand, ses entités affiliées et (ou) ces concédants de licence tiers. Le contenu est protégé par la législation internationale et canadienne en matière de droits d’auteur et de marques de commerce. Sauf dans la mesure prévue aux présentes, vous ne pouvez modifier, copier, reproduire, publier, inscrire, transmettre, distribuer, afficher, présenter, transférer ou vendre quelque partie que ce soit du contenu, ni en créer des œuvres dérivées sans avoir préalablement obtenu le consentement exprès et écrit de RoGeR Marchand. Vous pouvez télécharger, imprimer, copier et transmettre, uniquement au Canada, n’importe quelle partie du contenu du site Web, pourvu que ce soit uniquement à des fins personnelles, informatives et non commerciales.

Chaque élément copié du contenu doit conserver tous les avis de droits d’auteur et d’exclusivité que l’on retrouve aux présentes, ainsi que l’adresse URL de la source d’un tel contenu. Il est strictement interdit de reproduire une partie ou la totalité d’éléments du contenu à des fins de revente ou de distribution sans avoir préalablement obtenu l’autorisation écrite de RoGeR Marchand. De plus, toutes les marques, les graphiques, les types de caractères, les marques de commerce et les logos apparaissant sur le site Web sont des marques de commerce ou des présentations graphiques de RoGeR Marchand ou sont utilisés par RoGeR Marchand en vertu d’une licence. Votre utilisation du site Web ne vous confère aucune licence sur les biens de propriété intellectuelle de BMW Canada.

LIENS
Notre but est que nos visiteurs puissent bénéficier d’une valeur ajoutée à nos services. Par conséquent, il se peut que le site Web offre des liens vers d’autres sites Internet qui ne sont pas exploités ni détenus par RoGeR Marchand, ses entités affiliées ou des tiers qui n’ont aucun lien d’affiliation avec nous. Veuillez comprendre que ces sites Web sont indépendants de RoGeR Marchand et que RoGeR Marchand n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Conséquemment, RoGeR Marchand décline toute responsabilité relativement à l’exactitude, le caractère opportun et complet de ces sites Web, et elle ne fait aucune garantie ou déclaration à cet égard. Les liens que nous pourrions inscrire sur notre site Web n’ont pas pour but d’indiquer la présence de commandite, d’endossement, d’affiliation, d’association ni d’autorisation à utiliser les marques de commerce, les noms commerciaux, les marques de service, les dessins, les logos, les symboles et d’autre matériel protégé par droits d’auteur qui sont affichés ou disponibles par l’intermédiaire de ces sites.

 

AVIS EXONÉRATION ET DE LIMITE DE RESPONSABILITÉ

Bien que RoGeR Marchand déploie toutes les mesures raisonnables afin que l’information du site Web soit correcte, il n’y a aucune garantie quant à son exactitude. De plus, nous déclinons toute responsabilité quant au caractère exact ou complet de l’information du site Web.

EN AUCUN CAS RoGeR Marchand NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, INCIDENT, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF QUI SURVIENT EN RAISON OU À L’OCCASION DE L’UTILISATION, DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES SITES WEB, LE CONTENU OU LES SERVICES, MÊME SI BMW CANADA A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL PRÉJUDICE. AU SEIN DE CERTAINS TERRITOIRES, IL EST INTERDIT D’EXCLURE OU DE LIMITER L’APPLICATION DE CERTAINS PRÉJUDICES ET DE CERTAINES GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSÉQUENT, IL EST POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS ET (OU) LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

RoGeR Marchand respecte votre droit à la vie privée et à la protection de vos renseignements personnels. Veuillez prendre connaissance de notre politique relative à la protection des renseignements personnels sur le site Web https://www.larpv.tv/ pour en savoir davantage sur la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et gérons autrement vos renseignements personnels.

CHANGEMENTS ET RÉSILIATION

RoGeR Marchand se réserve le droit, de modifier ou de mettre fin, de façon temporaire ou permanente, à une partie ou à la totalité du site Web, et ce, à tout moment et sans préavis. De plus, RoGeR Marchand se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment et de vous en aviser en affichant une version mise à jour des conditions d’utilisation sur le site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement les conditions d’utilisation, notamment en consultant la date de la « Dernière mise à jour » qui se trouve à la fin de ce document. L’utilisation continue du site Web après la tenue de tels changements constitue un consentement de votre part à être lié par ces changements ; en contrepartie de cet engagement,RoGeR Marchand continue à vous fournir l’accès au site Web. Votre seul droit, si vous êtes mécontent (1) de ces conditions d’utilisation, (2) d’une de nos politiques ou pratiques d’exploitation du site Web ou (3) d’un contenu offert sur le site Web, est de cesser d’utiliser le site Web.

UTILISATION DES MODULES D’EXTENSION FACEBOOK

Une des caractéristiques du site Web est le fait qu’un utilisateur peut utiliser des modules d’extension pour les médias sociaux (les « modules d’extension ») du réseau social Facebook, qui est exploité par Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, États-Unis (« Facebook »). Lorsque vous accédez au module d’extension Facebook par l’entremise de notre site Web, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du module d’extension (p. ex., un bouton « J’aime ») est transféré par Facebook directement à votre navigateur, qui l’intègre alors à notre site Web. Les données envoyées par votre navigateur à Facebook comprennent votre nom d’utilisateur, le site Web que vous consultez, la date et l’heure, et d’autres renseignements relatifs au navigateur. Si vous avez quitté la session sur Facebook, Facebook ne reçoit pas votre nom d’utilisateur. Vous pouvez obtenir de plus amples informations sur les pratiques de confidentialité de Facebook à l’adresse https://www.facebook.com/policy.php

Dernière mise à jour : Mars 2014